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MENTIONS LÉGALES

Conformément à l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est mentionné ci-dessous, aux utilisateurs du site www.subteno.com l’identité des différents intervenants.


ÉDITEUR

L’édition du site www.subteno.com est assurée par la société à responsabilité limitée Subteno IT au capital social de 196 160 € ayant son siège social 22 rue du Jeudi, 61000 ALENCON immatriculée au R.C.S d’Alençon sous le numéro 503 380 404.

Tel : +33 2 33 31 22 10

Mail : sales@subteno.com

N° de TVA Intracommunautaire : FR 22 503 380 404

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A) 


RESPONSABLE DE PUBLICATION

Le responsable de la publication est Monsieur Sébastien LANGE en sa qualité de gérant.


HÉBERGEUR

L’hébergeur du site www.subteno.com est la société tierce OVH, ayant son siège social au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Contact : https://www.ovhcloud.com/fr/contact-sales/  


RESPONSABLE ÉDITEUR

Le responsable éditeur est Monsieur Sébastien LANGE en sa qualité de gérant.


DROIT D'AUTEUR

Toutes les illustrations contenant la mascotte, Mademoiselle Subteno, sont réalisées par Camille Skrzynski (Pix’elle pom) et par conséquent sont protégées par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Vous reconnaissez ainsi expressément que toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation est strictement interdite. Toute violation du présent article constituerait une contrefaçon, susceptible de sanctions pénales et civiles en application des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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